LOUEUR LOCATION SANS CHAUFFEUR Proposant Avez-vous déjà été assuré en "AGENCE DE LOCATGION AUTO" par le passé ? Attention, nous parlons ici d'une assurance dédiée à la location et non d'une assurance flotte personnelle ou des assurances par véhicules (sans que votre assureur ne sache que vous faites de la location) qui exclue la location. Oui Non Assureur précédent : Ech Principale : Nom: Adresse: Code Postal: Ville: Code NAF: N° Siret: L'agence se trouve t-elle à proximité d'un aéroport ? Oui Non Activité Activité détaillée : ( clientèle ) S'agit-il d'une création d'entreprise ? Oui Non S'agit-il d'un contrat annexe à : Un contrat flottes Oui Non Un contrat garage Oui Non Un autre contrat Oui Non L'assurance est-elle à la charge du locataire ? Oui Non Si OUI, merci de joindre OBLIGATOIREMENT le contrat de location Quelle est votre clientèle habituelle : Des particuliers Oui Non Si OUI, merci de préciser le % de CA que ce marché représente Des professionnels Oui Non Si OUI, merci de préciser le % de CA que ce marché représente Les deux Oui Non Réseau et franchise : L'entreprise fait-elle partie d'un réseau de loueurs ? Oui Non Si oui, nom du réseau ou du Franchiseur : Le véhicule peut-il être abandonné chez un confrère en fin de location ? Oui Non Au cours des 36 derniers mois : Exercice Exercice Exercice Chiffre d'affaires hors TVA (chiffre Production vendue de la liasse fiscale) Nombre moyen de véhicules < 3,5 T Nombre moyen de véhicules > 3,5 T Votre parc est-il soumis à des variations saisonnières ? Dans l'affirmative merci de préciser : Véhicules Les véhicules sont-ils laissés à la disposition du personnel : La nuit : Oui Non Les jours fériés ou chômés : Oui Non Les véhicules sont-ils stationnés en dehors des heures d'ouverture : Dans un garage fermé à clef : Oui Non Dans un garage gardé : Oui Non Dans un parking clos : Oui Non Dans un parking gardé : Oui Non Les véhicules sont-ils munis d'un système antivol : Oui Non De quel type : Antécédents Sinistres Nom des sociétés d'assurance des 36 derniers mois : Numéros des polices d'assurance précédentes ou actuellement en vigueur Raison Sociale des sociétés d'assurance correspondantes Bonus - Malus ou taux de réduction / majoration Sinistres totalement ou partiellement responsables des 36 derniers mois : Sur la période allant du 25ème au 36ème dernier mois Sur la période allant du 13ème au 24ème dernier mois Sur la période couvrant les 12 derniers mois Matériels Corporels Nombre de Vols L'entreprise a t-elle fait l'objet d'une résiliation par l'assureur d'un de ses contrats : Oui Non Si OUI, quel en était le motif ? L'entreprise a-t-elle fait l'objet d'une nullité d'un de ses contrats prononcée par l'assureur : Oui Non Si OUI, quel en était le motif ? Garanties et Franchises Actuelles et Souhaitées LES GARANTIES ET LES FRANCHISES GARANTIES ET FRANCHISES DU CONTRAT EN COURS GARANTIES DU CONTRAT EN COURS RC Automobile Défense Pénale et Recours Suite à Panne Dommages Corporels du Conducteur Bris de Glaces Vol Incendie Dommages par Accident 1 ère Cat (VP, VUL) 2 ème Cat moteurs (CAM, TRR) 2 ème Cat non moteur (REM, SREM) 3 ème Cat (CYCL, MOT) 4 ème Cat (Engins <=3.5T) 4 ème Cat (Engins >=3.5T) FRANCHISES DU CONTRAT EN COURS Dommages Corporels du Conducteur Bris de Glaces Vol Incendie Dommages par Accident 1 ère Cat (VP, VUL) 2 ème Cat moteurs (CAM, TRR) 2 ème Cat non moteur (REM, SREM) 3 ème Cat (CYCL, MOT) 4 ème Cat (Engins <=3.5T) 4 ème Cat (Engins >=3.5T) GARANTIES SOUHAITEES GARANTIES SOUHAITEES (si différentes des garanties actuelles) RC Automobile Défense Pénale et Recours Suite à Panne Dommages Corporels du Conducteur Bris de Glaces Vol Incendie Dommages par Accident 1 ère Cat (VP, VUL) 2 ème Cat moteurs (CAM, TRR) 2 ème Cat non moteur (REM, SREM) 3 ème Cat (CYCL, MOT) 4 ème Cat (Engins <=3.5T) 4 ème Cat (Engins >=3.5T) Existe-t-il dans le parc, des véhicules de 1ère catégorie de moins de 9 places destinés au transport de personnes ? Oui Non Si OUI, combien ?