Assurance Transport

L’assurance transport regroupe plusieurs notions d’assurance. Il peut s’agir de :

De l’assurance de la Marchandise que l’on fait livrer / transporter / gérer par une entreprise tierce – Assurance de Marchandise – AD VALOREM
De l’assurance de la Marchandise qui nous appartient et que l’on transporte dans nos propres véhicules – Transport pour propre compte ou Transport Privé de Marchandise (TPPC)
De l’assurance de la Marchandise que l’on fait livrer / transporter / gérer par une entreprise spécialisée dans le transport de marchandise par la route – Transport public de Marchandise par voie Terrestre (TMP)
De l’assurance du transport de personne à titre onéreux – Assurance VTC ou TAXI
De l’assurance des véhicules de transport permettant de transporter les marchandises – Généralement des Camions (camion benne, le camion-citerne, le camion porte-engins, le camion plateau, frigorifique, tautliners, bétaillère ou la toupie à béton, dépanneuse, remorque, porteur, tracteur)
De l’assurance de la responsabilité civile professionnelle du Transporteur – RC PRO Transport ou RC PRO TPM.
De l’assurance Flotte de véhicule de location – LCD

Il y a donc 8 assurances possibles dans le domaine transport. Bien évidement certaines peuvent se combiner, et il est même possible de trouver sur le marché des couvertures d’assurances qui intègrent 3 contrats sur le même contrat : Exemple : Assurance RC PRO + Assurance Véhicules de Transport + Assurance de la marchandise.

Dans cette page il sera question de décrire 3 contrats d’assurance que sont l’Assurance TPM et l’Assurance TPPC, l’Assurance des véhicules de transport.

Pour les autres contrats d’assurance, il s’agira de se rendre sur les pages dédiées :

Assurance de Marchandise en cliquant ici
Assurance RC PRO Transport en cliquant ici
Assurance du transport de Personnes à titre onéreux en cliquant ici
Assurance Location Auto en cliquant ici

QU’EST-CE QUE L'ASSURANCE TRANSPORT PRIVE DE MARCHANDISE ou TPPC ?

Le Transport privé de marchandise consiste à transporter vous-même une marchandise vous appartenant ou confiée dans votre propre véhicule ou un véhicule loué, la garantie automobile ne garantissant généralement pas le matériel transporté. Si un artisan ou un commerçant (dont le métier n’est pas celui de transporteur public) transporte dans ses véhicules des marchandises liées à son activité, son équipement et son outillage, il ne sera pas couvert par son contrat flotte auto en cas de dommages. D’où la nécessité de souscrire un contrat “transports privés” pour couvrir tous les aléas liés au transport ! Les aménagements intérieurs du véhicule spécifique à l’activité de l’assuré pourront également être couverts si besoin.

Donc la personne qui effectue des opérations de transport privé ne tire pas sa rémunération de l’opération de transport mais d’une prestation commerciale (ex : vente, réparation, installation d’un produit) qui peut engendrer une opération de transport.

Exemple : Un plombier qui transporte une chaudière qu’il va installer.

Même s’il facture des frais de livraison, sa rémunération ne vient pas du transport mais bien de la vente et de l’installation de la chaudière.

Par contre si une entreprise propose une prestation qui est limitée au transport, il s’agit d’un transport public de marchandises qui n’entre pas dans la catégorie de risque de TPPC.

Ce contrat permet vous permets donc de garantir votre marchandise, votre matériel ainsi que vos outils, en cours de transport dans le cadre de votre activité professionnelle.

Exemple d’un plombier : Nous assurons votre matériel et outillage. Nous garantissons également les marchandises que vous irez prendre chez votre client pour les ramener à votre atelier et les réparer.

LES GARANTIES TRANSPORT PRIVE DE MARCHANDISE ou TRANSPORT POUR PROPRE COMPTE - TPPC

Le transport pour compte propre ou transport privé de marchandise est établi lorsque la marchandise est la propriété de l’entreprise ou a été vendue, achetée, louée, produite, extraite transformée ou réparée par elle et est transportée par cette entreprise, pour ses besoins propres, à l’aide de ses propres véhicules et conducteurs ou de véhicules pris en location avec ou sans conducteur. L’activité de transport n’est exercée qu’à titre accessoire.

Généralement, il est possible de garantir sa marchandise selon 3 formules en fonction de son budget et besoin :

1. La garantie VOL

Comme son nom l’indique il s’agit d’une couverture contre le vol de marchandise. Cependant, il faut respecter certaines conditions pour que garantie VOL soit applicable :

Les vitres doivent être entièrement levées
Un dispositif antivol doit être mis en œuvre
Les marchandises ne doivent pas être visibles de l’extérieur.

ATTENTION :

Les techniques permettant d’ouvrir un véhicule sans trace d’effraction se multiplient.

Face à cette évolution, les assureurs ont souhaité pouvoir proposer une garantie complémentaire à leurs assurés. Cette extension est optionnelle.

2. La garantie « Accidents Caractérisés » + Option VOL 24h/24

Cette garantie couvre les marchandise suite aux évènements limitativement énumérés ci-après :

Heurt ou collision du véhicule ou de sa cargaison avec un autre véhicule ou un corps fixe ou mobile, bordures de trottoirs et accotements exceptés ;
Renversement du véhicule, bris du châssis, de ses essieux ou de ses roues ;
Eboulement subit de terre ou de montagne, éruption volcanique et tremblement de terre ;
Ecroulement de bâtiments, ponts, tunnels ou autres ouvrages d’art, affaissement subit de routes ou de chaussées ;
Chute du véhicule dans les fossés, ravins, précipices, mers, rivières et fleuves ;
Foudre, inondation, trombe d’eau, cyclone, avalanche, débâcle de glace, raz-de-marée ;
Tempête, c’est à dire : vitesse moyenne du vent supérieure à 100 Km/h ;
Incendie ou Explosion du véhicule ;
Les vols 24h/24 si vous souscrivez cette garantie en option (donc en plus)

3. La garantie « Tous Risques » + Option VOL 24h/24

Cette garantie comme son nom l’indique est la plus large qui existe. C’est une garantie « Tous sauf », couvrant les marchandises, y compris en cours de chargement et déchargement.

Les opérations de chargement et de déchargement des marchandises sont assurées lorsqu’elles précèdent ou suivent sans délai le transport proprement dit.

Les opérations effectuées avec des moyens de levage, sont garanties lorsque cumulativement :

Elles sont effectuées par un engin approprié de levage, en bon état d’entretien ;
Les marchandises assurées sont d’un poids égal ou inférieur à celui fixé par le constructeur de l’engin de levage ;
L’opérateur de l’engin de manutention est titulaire d’un certificat d’aptitude à la Conduite en Sécurité (CACES) en cours de validité pour les engins le nécessitant.
Les vols 24h/24 si vous souscrivez cette garantie en option (donc en plus)

4. Etendue territoriale de la garantie

Sauf convention contraire figurant aux Dispositions Particulières (le contrat), la garantie s’applique aux transports réalisés en France métropolitaine ainsi qu’aux pays de l’UE. Certains assureurs ne permettent que les pays limitrophes suivants : l’Italie, la Suisse, l’Allemagne, la Belgique, l’Espagne, le Luxembourg, Andorre et Monaco.

LES EXCLUSIONS TRANSPORT PRIVE DE MARCHANDISE ou TRANSPORT POUR PROPRE COMPTE - TPPC

Comme évoqué plus haut, les exclusions sur la garantie des marchandises sont très réduites, il s’agit notamment :

Le vol par la ruse
Le vol dans le toit du véhicule
Le vol dans un véhicule non fermé.

Par ailleurs, certaines exclusions concernent également le type de marchandise transportée. En effet, certaines professions impliquent par exemple, le recours à du matériel présentant une sensibilité accrue à la casse ou au vol (par exemple un vitrier ou un prestataire informatique). Dans ce cas on parle d’une aggravation du risque à garantir pour l’assureur et à ce titre, à la place d’appliquer une exclusion des mesures tarifaires ou des garanties spécifiques Voici généralement les principales marchandises exclues par la plupart des assureurs :

Objets d’art, fourrures, bijoux, pierres, métaux précieux ;
Chèques, valeurs, monnaies… ;
Autoradios, chaînes stéréo, émetteurs récepteurs… .

Voici généralement les marchandises ne pouvant faire l’objet d’une garantie Tous risques :

Animaux vivants : En effet, les transports d’animaux vivants sont limités à l’option « Accident caractérisé ». Sont également garantis les frais de vétérinaire consécutifs à un dommage matériel causé à l’animal dans la limite de 20% du montant assuré par véhicule aux conditions particulières du contrat.
Marchandises usagées ;
Liquides en citernes ;
Marchandises périssables ou marchandises sous température dirigées : Les risques d’influence de la température peuvent être garantis s’ils sont la conséquence directe et immédiate d’un accident de la route ou d’une panne imprévisible et mécanique de l’appareil de réfrigération.
Les marchandises en citerne : Concernant les liquides en citerne, sont exclusivement garantis les dommages matériels affectant les marchandises transportées et résultant :
- D’un mélange ou d’une pollution à l’intérieur du véhicule-citerne ayant pour origine une rupture des organes du système de remplissage de vidange et de cloisonnement de la citerne ;
- D’un mauvais fonctionnement des équipements de transferts propres aux véhicules-citernes ;
- D’une rupture accidentelle des flexibles ou des équipements de transfert propres au véhicule-citerne.

Et celles ne pouvant faire l’objet de la garantie vol 24H/24:

Téléphonie portable ;
Bonneterie, confection, articles de mode, maroquinerie ;
Son, Cinéma, radio, photo, tablettes…

Bien évidemment, en tant que Courtier en assurances Transport, nous trouverons les assureurs pouvant vous assurer ces marchandises.

QUI DOIT SOUSCRIRE UNE L'ASSURANCE TRANSPORT PRIVE DE MARCHANDISE ou TPPC ?

Il s’agit des entreprises effectuant du transport de marchandises pour leur propre compte. C’est-à-dire les entreprises réalisant du Transport privé de marchandises consistant à transporter une marchandise sous votre garde, pour vos besoins propres et à titre accessoire à votre activité principale.

Les trois conditions qui permettent de qualifier le « transport pour propre compte » sont donc :

Le véhicule de transport doit vous appartenir obligatoirement ou avoir été pris en location auprès d’un loueur.
Les marchandises transportées doivent être en lien avec votre activité (vous êtes par exemple propriétaire, vendeur, producteur, acheteur, locataire, transformateur, réparateur, extracteur de cette marchandise).
Le « transport » doit rester une activité accessoire de l’entreprise.

POURQUOI SOUSCRIRE L'ASSURANCE TRANSPORT PRIVE DE MARCHANDISE ou TPPC ?

La dégradation ou le vol d’un outil de production nécessite son remplacement dans les meilleurs délais par le chef d’entreprise.

Cette dépense constitue une perte à plusieurs égards pour le chef d’entreprise :

– Il convient en effet de racheter du matériel neuf alors que la marchandise sinistrée n’a pas forcément été amortie ;

– La perte d’un outil de production peut générer l’impossibilité temporaire d’exercer son activité.

Il est donc fondamental de déterminer en amont la valeur maximum que notre assuré est en mesure de transporter par expédition et les conséquences pécuniaires éventuelles de cette perte.

Attention : Les dommages immatériels ne sont pas garantis par défaut. Il convient de demander l’extension au service souscription.

DIFFERENCE ENTRE L'ASSURANCE MARCHANDISES TRANSPORTEES ET ASSURANCE TPPC et TPM ET ASSURANCE FLOTTE TRANSPORT DE MARCHANDISE ?

Il ne faut confondre ces 3 assurances de Transport. Si vous transportez des marchandises par voie terrestre, alors vous êtes assuré soit en transport privé de marchandise c’est-à-dire en Transport de Marchandise pour propre compte (TPPC), soit vous êtes assuré en transport public ce marchandise, c’est-à-dire le transport de marchandise pour compte de tiers (TPM), la marchandise ne vous appartient pas, votre métier c’est le transport de marchandise. Dans les deux cas de figure les véhicules transportant les marchandises doivent être assurés, soit par une assurance Flotte Auto Entreprise, soit une assurance Flotte Véhicules de Transport.

Vous pouvez souscrire une assurance Flotte Auto en cliquant ici.

QUELQUES SITUATIONS CONCRETES TRANSPORT PRIVE DE MARCHANDISE ou TPPC

Exemple : Un plombier qui transporte une chaudière qu’il va installer.

Exemple : Un plombier qui transporte son matériel et outillage. Nous assurons tout ce qu’il a dans sa voiture, y compris les marchandises que vous irez prendre chez votre client pour les ramener à votre atelier et les réparer.

PRIX

Généralement, il est possible de souscrire à 3 formules différentes en assurance de Transport de marchandise pour propre compte.

La garantie « Forfaitaire » : Elle fonctionne sur la déclaration du parc des véhicules concernés. La cotisation est calculée par véhicule et en fonction du capital choisi.

La garantie par « Demi-différence » : Elle dispense l’assuré de déclarer à la compagnie les changements intervenants dans la composition de son parc automobile en cours d’année. Une seule régularisation en fonction des mouvements de parc est réalisée à chaque échéances principales.

La garantie au « Chiffre d’affaires » : Cette solution est réservée aux clients :

- Qui disposent d’un parc de véhicules supérieur à 5 ;
- Qui ont recours à des véhicules de location dans le cadre de leurs activités ;
- Qui souhaitent un montant de garanti homogène sur l’ensemble des transports.

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