Devis Assurance Loueur de Véhicules 01 43 27 12 43 Client Avez-vous déjà été assuré en "AGENCE DE LOCATION AUTO" par le passé ? Attention, nous parlons ici d'une assurance dédiée à la location et non d'une assurance flotte personnelle ou des assurances par véhicules (sans que votre assureur ne sache que vous faites de la location) qui exclue la location. Oui Non Assureur précédent : Ech Principale : Nom de la Société : Adresse E-mail : Numéro de téléphone : Adresse: Code Postal: Ville: S'agit-il d'une création d'entreprise ? Oui Non Société déjà créée ? Oui Non Code NAF: N° Siret: L'agence se trouve t-elle dans le territoire d'un aéroport ? Oui Non Activité Activité détaillée : ( clientèle ) S'agit-il d'un contrat annexe à : Un contrat flottes : Oui Non Un contrat garage : Oui Non Un autre contrat : Oui Non Quelle est votre clientèle habituelle : Des particuliers : Oui Non Si OUI, merci de préciser le % de CA que ce marché représente : Des professionnels : Oui Non Si OUI, merci de préciser le % de CA que ce marché représente : Les deux Oui Non Réseau et franchise : L'entreprise fait-elle partie d'un réseau de loueurs ? Oui Non Si oui, nom du réseau ou du Franchiseur : Le véhicule peut-il être abandonné chez un confrère en fin de location ? Oui Non Au cours des 36 derniers mois : Exercice N Exercice N-1 Exercice N-2 Chiffre d'affaires hors TVA (chiffre Production vendue de la liasse fiscale) Nombre moyen de véhicules < 3,5 T Nombre moyen de véhicules > 3,5 T Votre parc est-il soumis à des variations saisonnières ? Dans l'affirmative merci de préciser : Véhicules Les véhicules sont-ils laissés à la disposition du personnel : La nuit : Oui Non Les jours fériés ou chômés : Oui Non Les véhicules sont-ils stationnés en dehors des heures d'ouverture : Dans un garage fermé à clef : Oui Non Dans un garage gardé : Oui Non Dans un parking clos : Oui Non Dans un parking gardé : Oui Non Les véhicules sont-ils munis d'un système antivol : Oui Non De quel type : Antécédents Sinistres Nom des sociétés d'assurance des 36 derniers mois : Numéros des polices d'assurance précédentes ou actuellement en vigueur Raison Sociale des sociétés d'assurance correspondantes Bonus - Malus ou taux de réduction / majoration Sinistres totalement ou partiellement responsables des 36 derniers mois : Sur la période allant du 25ème au 36ème dernier mois Sur la période allant du 13ème au 24ème dernier mois Sur la période couvrant les 12 derniers mois Matériels Corporels Nombre de Vols L'entreprise a t-elle fait l'objet d'une résiliation par l'assureur d'un de ses contrats : Oui Non Si OUI, quel en était le motif ? L'entreprise a-t-elle fait l'objet d'une nullité d'un de ses contrats prononcée par l'assureur : Oui Non Si OUI, quel en était le motif ? Garanties et Franchises Actuelles et Souhaitées GARANTIES DU CONTRAT EN COURS RC Automobile (Obligatoire) Défense Pénale et Recours Suite à Panne (Obligatoire) Dommages Corporels du Conducteur (Obligatoire) Bris de Glaces Vol Incendie Dommages par Accident 1 ère Cat (VP, VUL) 2 ème Cat moteurs (CAM, TRR) 2 ème Cat non moteur (REM, SREM) 3 ème Cat (CYCL, MOT) 4 ème Cat (Engins <=3.5T) 4 ème Cat (Engins >=3.5T) FRANCHISES DU CONTRAT EN COURS Dommages Corporels du Conducteur Bris de Glaces Vol Incendie Dommages par Accident 1 ère Cat (VP, VUL) 2 ème Cat moteurs (CAM, TRR) 2 ème Cat non moteur (REM, SREM) 3 ème Cat (CYCL, MOT) 4 ème Cat (Engins <=3.5T) 4 ème Cat (Engins >=3.5T) GARANTIES SOUHAITEES (si différentes des garanties actuelles) RC Automobile (Obligatoire) Défense Pénale et Recours Suite à Panne (Obligatoire) Dommages Corporels du Conducteur (Obligatoire) Bris de Glaces Vol Incendie Dommages par Accident 1 ère Cat (VP, VUL) 2 ème Cat moteurs (CAM, TRR) 2 ème Cat non moteur (REM, SREM) 3 ème Cat (CYCL, MOT) 4 ème Cat (Engins <=3.5T) 4 ème Cat (Engins >=3.5T) Existe-t-il dans le parc, des véhicules de 1ère catégorie de moins de 9 places destinés au transport de personnes ? Oui Non Si OUI, combien ? Existe-t-il dans le(s) contrat(s) actuel(s), une franchise RC ? Oui Non Si OUI, quel est le montant de cette franchise ? Existe-t-il dans le(s) contrat(s) actuel(s) une conservation ? Oui Non Si OUI, quel est le montant de cette franchise ? Existe-t-il dans le(s) contrat(s) actuel(s) des véhicules de 1ère catégorie de plus de 80 000 € HT ? Oui Non Effet souhaitée du contrat : Fractionnement : Annuel Semestriel Trimestriel Mensuel LISTE DES VEHICULES Le proposant, soussigné, déclare que les véhicules ci-dessous représentent la totalité du parc détenu au jour de la signature des présentes. Le proposant s'engage, en cas de souscription du contrat, à inclure dans le parc assuré tous les véhicules destinés à la location, qui sont sa propriété ou qu'il a pris en location pour l'exploitation de son entreprise, pour l'ensemble de ses points de vente. MARQUE IMMATRICULATION ANNEE DE 1ère MISE EN CIRCULATION PUISSANCE en CV (- 3,5 T) P.T.A.C. (+ 3,5 T) CATEGORIE (Utilitaire, Tourisme) USAGE (Pro, Particulier, Les 2) DATE D'EFFET SOUHAITEE Ajouter Supprimer Merci de joindre les documents suivants si possible : Sélectionnez plusieurs fichiers à la fois et en une seule fois -Kbis de la société : -Cartes grises : -Contrat de location : -Conditions Générales D'Utilisation (CGV / CGU) : -Relevé d'information du précédent assureur : -Autres documents : Assurance Loueur de Véhicules
